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Textes réglementaires

[1] [Détail]

Décret exécutif n° 98-253 du 17 Août 1998 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 60 du 19 Août 1998, Page 3 Modifiant et complétant le décret n° 83-544 du 24 septembre 1983 portant statu-type de l’université.

[2] [Détail]

Décret exécutif n° 98-254 du 17 Août 1998 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 60 du 19 Août 1998, Page 9 Relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

[3] [Détail]

Décret exécutif n° 98-392 du 02 Décembre 1998 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 91 du 06 Décembre 1998, Page 12 Modifiant le décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989 portant création de l’université de Tizi-Ouzou.

[4] [Détail]

Décret exécutif n° 98-412 du 07 Décembre 1998 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 92 du 09 Décembre 1998, Page 24 Fixant les modalités d’affectation des revenus provenant des travaux et prestations effectués par les établissements publics en sus de leur mission principale.

[5] [Détail]

Loi n° 99-05 du 04 Avril 1999 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 24 du 07 Avril 1999, Page 4 Portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur.

[6] [Détail]

Décret exécutif n° 98-422 du 13 Décembre 1998 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 94 du 16 Décembre 1998, Page 8 Portant création des commissions consultatives hospitalo-universitaires et fixant leurs attributions, leur organisation et leur fonctionnement.

[7] [Détail]

Décret exécutif n° 99-243 du 31 Octobre 1999 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 77 du 03 Novembre 1999, Page 3 Fixant l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique.

[8] [Détail]

Décret exécutif n° 99-244 du 31 Octobre 1999 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 77 du 03 Novembre 1999, Page 4 Fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.

[9] [Détail]

Arrêté inter. du 03 Août 1999 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 77 du 03 Novembre 1999, Page 13 Fixant l’organisation administrative de la faculté au sein de l’université.

[10] [Détail]

Décret exécutif n° 99-256 du 16 Novembre 1999 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 82 du 21 Novembre 1999, Page 3 Fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement de l’établissement public à caractère scientifique et technologique.

[11] [Détail]

Décret exécutif n° 99-257 du 16 Novembre 1999 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 82 du 21 Novembre 1999, Page 8 Fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherches.

[12] [Détail]

Décret exécutif n° 99-258 du 16 Novembre 1999 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 82 du 21 Novembre 1999, Page 11 Fixant les modalités d’exercice du contrôle financier a posteriori sur l’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l’établissement public à caractère scientifique et technologique et autres entités de recherche.

[13] [Détail]

Arrêté inter. du 07 Décembre 1999 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 94 du 29 Décembre 1999, Page 7 Portant classement des postes supérieurs de la faculté au sein de l’université.

[14] [Détail]

Décret exécutif n° 2000-252 du 23 Août 2000 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 53 du 27 Août 2000, Page 5 Modifiant le décret exécutif n° 99-130 du 13 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 27 juin 1999 portant institution d’une avance pour remboursement des frais d’acquisition d’ouvrages et de documentation scientifiques et pédagogiques au profit des enseignants de l’enseignement et de la formation supérieurs.

[15] [Détail]

Loi n° 2000-04 du 06 Décembre 2000 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 75 du 10 Décembre 2000, Page 4 Modifiant la loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999 portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur.

[16] [Détail]

Décret exécutif n° 01-208 du 23 Juillet 2001 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 41 du 29 Juillet 2001, Page 15 Fixant les attributions, la composition et le fonctionnement des organes régionaux et de la conférence nationale des universités.

[17] [Détail]

Décret exécutif n° 01-267 du 18 Septembre 2001 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 53 du 19 Septembre 2001, Page 10 Modifiant et complétant le décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989, modifié et complété, portant création de l’université de Tizi Ouzou.

[18] [Détail]

Décret exécutif n° 01-294 du 01 Octobre 2001 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 57 du 03 Octobre 2001, Page 12 Fixant les conditions de recrutement et d’exercice au sein des établissements d’enseignement et de formation supérieurs des enseignants associés et des enseignants invités.

[19] [Détail]

Décret exécutif n° 01-295 du 01 Octobre 2001 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 57 du 03 Octobre 2001, Page 15 Modifiant le décret n° 86-53 du 18 mars 1986, modifié, relatif à la rémunération des chercheurs associés.

[20] [Détail]

Décret exécutif n° 01-296 du 01 Octobre 2001 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 57 du 03 Octobre 2001, Page 15 Modifiant le décret exécutif n° 92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d’évaluation de la recherche scientifique et technique.

[21] [Détail]

Arrêté inter. du 13 Février 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 46 du 03 Juillet 2002, Page 15 Fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori.

[22] [Détail]

Décret Présidentiel n° 02-331 du 16 Octobre 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 69 du 20 Octobre 2002, Page 14 Modifiant et complétant le décret exécutif n° 89-122 du 18 juillet 1989, portant statut particulier des travailleurs appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement et de la formation supérieurs.

[23] [Détail]

Décret Présidentiel n° 02-332 du 16 Octobre 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 69 du 20 Octobre 2002, Page 15 Modifiant le décret exécutif n° 92-49 du 12 février 1992 portant institution d’un régime indemnitaire au profit des personnels enseignants de l’enseignement et de la formation supérieurs.

[24] [Détail]

Décret Présidentiel n° 02-333 du 16 Octobre 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 69 du 20 Octobre 2002, Page 16 Modifiant le décret exécutif n° 97-190 du 14 mai 1997 relatif au classement des postes de travail de chercheurs de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

[25] [Détail]

Décret Présidentiel n° 02-334 du 16 Octobre 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 69 du 20 Octobre 2002, Page 16 Complétant le décret n° 85-58 du 23 mars 1985 relatif à l’indemnité d’expérience.

[26] [Détail]

Décret Présidentiel n° 02-335 du 16 Octobre 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 69 du 20 Octobre 2002, Page 17 Fixant la prime de rendement allouée au profit des personnels enseignants de l’enseignement et de la formation supérieurs et des spécialistes hospitalo-universitaires.

[27] [Détail]

Décret Présidentiel n° 02-336 du 16 Octobre 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 69 du 20 Octobre 2002, Page 17 Portant institution d’une indemnité de documentation au profit des enseignants de l’enseignement et de la formation supérieurs, des spécialistes hospitalo-universitaires et des personnels chercheurs.

[28] [Détail]

Décret exécutif n° 02-321 du 14 Octobre 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 68 du 16 Octobre 2002, Page 16 Portant prorogation du délai fixé par l’article 42 du décret exécutif n° 99-256 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement de l’établissement public à caractère scientifique et technologique.

[29] [Détail]

Arrêté inter. du 17 Septembre 2002 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 68 du 16 Octobre 2002, Page 18 Déterminant le montant de l’allocation convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée inférieure ou égale à six mois effectués à l’étranger.

[30] [Détail]

Décret exécutif n° 03-132 du 24 Mars 2003 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 21 du 26 Mars 2003, Page 50 Instituant un régime indemnitaire au profit des travailleurs de la filière des bibliothèques universitaire régis par les dispositions du décret exécutif n° 89-122 du 18 juillet 1989 portant statut particulier des travailleurs appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement et de la formation supérieurs.

[31] [Détail]

Arrêté inter. du 17 Mai 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 39 du 16 Juin 2004, Page 16 Déterminant le montant de l’indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six mois effectués à l’étranger.

[32] [Détail]

Décret exécutif n° 04-180 du 23 Juin 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 41 du 27 Juin 2004, Page 20 Fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du Conseil d’éthique et de déontologie de la profession universitaire.

[33] [Détail]

Décret exécutif n° 04-195 du 15 Juillet 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 45 du 18 Juillet 2004, Page 8 Modifiant le décret n° 86-52 du 18 mars 1986 portant statut-type des travailleurs du secteur de la recherche scientifique et technique.

[34] [Détail]

Décret exécutif n° 04-250 du 29 Août 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 54 du 29 Août 2004, Page 15 Modifiant le décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989, modifié et complété, portant création de l’université de Tizi Ouzou.

[35] [Détail]

Décret exécutif n° 04-281 du 09 Septembre 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 58 du 13 Septembre 2004, Page 10 Modifiant et complétant le décret exécutif n° 89-122 du 18 juillet 1989, modifié et complété, portant statut particulier des travailleurs appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement et de la formation supérieurs.

[36] [Détail]

Décret exécutif n° 04-312 du 22 Septembre 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 62 du 26 Septembre 2004, Page 7 Complétant le décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux tâches d’enseignement et de formation assurées à titre d’occupation accessoire par des enseignants de l’enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d’autres agents publics.

[37] [Détail]

Arrêté inter. du 24 Août 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 62 du 26 Septembre 2004, Page 15 Fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs.

[38] [Détail]

Décret exécutif n° 04-371 du 21 Novembre 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 75 du 24 Novembre 2004, Page 9 Portant création du diplôme de licence "nouveau régime".

[39] [Détail]

Décret exécutif n° 05-15 du 11 Janvier 2005 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 5 du 12 Janvier 2005, Page 8 Instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de doctorat.

[40] [Détail]

Arrêté inter. du 09 Janvier 2005 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 7 du 23 Janvier 2005, Page 18 Fixant le taux du coefficient correcteur servant à la détermination de la rémunération des personnels étrangers recrutés au sein des établissements d’enseignement et de formation supérieurs en qualité de professeurs et de maîtres de conférences.

[41] [Détail]

Arrêté inter. du 11 Décembre 2004 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 23 du 30 Mars 2005, Page 22 Portant classification des postes supérieurs du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs.

[42] [Détail]

Décret exécutif n° 05-170 du 07 Mai 2005 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 33 du 08 Mai 2005, Page 7 Modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

[43] [Détail]

Décret exécutif n° 05-178 du 17 Mai 2005 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 35 du 18 Mai 2005, Page 6 Modifiant et complétant le décret n° 88-90 du 3 mai 1988 portant organisation des stages des étudiants en milieu professionnel.

[44] [Détail]

Décret exécutif n° 06-487 du 23 Décembre 2006 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 84 du 24 Décembre 2006, Page 33 Modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

[45] [Détail]

Décret exécutif n° 07-387 du 10 Décembre 2007 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 78 du 12 Décembre 2007, Page 10 Modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

[46] [Détail]

Loi n° 08-05 du 23 Février 2008 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 10 du 27 Février 2008, Page 3 Modifiant et complétant la loi n° 98-11 du 29 Rabie Ethani 1419 correspondant au 22 août 1998 portant loi d’orientation et de programme à projection quinquennale sur la recherche scientifique et le développement technologique 1998-2002.

[47] [Détail]

Loi n° 08-06 du 23 Février 2008 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 10 du 27 Février 2008, Page 33 Modifiant et complétant la loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999 portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur.

[48] [Détail]

Décret exécutif n° 08-129 du 03 Mai 2008 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 7 Portant statut particulier de l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire.

[49] [Détail]

Décret exécutif n° 08-130 du 03 Mai 2008 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 16 Portant statut particulier de l’enseignant chercheur.

[50] [Détail]

Décret exécutif n° 08-131 du 03 Mai 2008 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 25 Portant statut particulier du chercheur permanent.

[51] [Détail]

Décret exécutif n° 08-237 du 27 Juillet 2008 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 43 du 30 Juillet 2008, Page 15 Fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.

[52] [Détail]

Décret exécutif n° 08-238 du 27 Juillet 2008 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 43 du 30 Juillet 2008, Page 16 Modifiant et complétant le décret exécutif n° 92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d’évaluation de la recherche scientifique et technique.

[53] [Détail]

Décret exécutif n° 09-89 du 17 Février 2009 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 12 du 22 Février 2009, Page 9 Modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

[54] [Détail]

Arrêté inter. du 15 Avril 2009 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 37 du 24 Juin 2009, Page 18 Fixant les tarifs des prestations de services assurées par les établissements de l’enseignement supérieur érigés en centres d’examens, dans le cadre de l’organisation des concours et examens professionnels au profit des institutions et administrations publiques.

[55] [Détail]

Décret exécutif n° 09-347 du 22 Octobre 2009 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 62 du 28 Octobre 2009, Page 3 Complétant le décret exécutif n° 99-256 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement de l’établissement public à caractère scientifique et technologique.

[56] [Détail]

Décret exécutif n° 09-348 du 22 Octobre 2009 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 62 du 28 Octobre 2009, Page 4 Complétant le décret exécutif n° 99-258 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités d’exercice du contrôle financier a posteriori sur l’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l’établissement public à caractère scientifique et technologique et autres entités de recherche.

[57] [Détail]

Arrêté inter. du 23 Mars 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 26 du 21 Avril 2010, Page 24 Fixant le montant de l’allocation d’études et de recherche et les conditions de son attribution au profit des étudiants inscrits en magister ou en deuxième cycle.

[58] [Détail]

Décret exécutif n° 10-133 du 05 Mai 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 31 du 09 Mai 2010, Page 4 Portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement supérieur.

[59] [Détail]

Décret exécutif n° 10-202 du 09 Septembre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 52 du 12 Septembre 2010, Page 4 Modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

[60] [Détail]

Arrêté inter. du 24 Mai 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 55 du 26 Septembre 2010, Page 17 Fixant le nombre de postes supérieurs des corps des enseignants chercheurs.

[61] [Détail]

Décret exécutif n° 10-231 du 02 Octobre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 57 du 03 Octobre 2010, Page 12 Portant statut du doctorant.

[62] [Détail]

Décret exécutif n° 10-232 du 02 Octobre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 57 du 03 Octobre 2010, Page 14 Fixant les conditions d’exercice des activités de recherche par l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire ou l’enseignant chercheur ainsi que les modalités de leur rétribution.

[63] [Détail]

Décret exécutif n° 10-250 du 20 Octobre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 60 du 20 Octobre 2010, Page 5 Instituant le régime indemnitaire du chercheur permanent.

[64] [Détail]

Décret exécutif n° 10-251 du 20 Octobre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 60 du 20 Octobre 2010, Page 8 Instituant le régime indemnitaire de l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire.

[65] [Détail]

Décret exécutif n° 10-252 du 20 Octobre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 60 du 20 Octobre 2010, Page 10 Instituant le régime indemnitaire de l’enseignant chercheur.

[66] [Détail]

Décret exécutif n° 10-253 du 20 Octobre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 60 du 20 Octobre 2010, Page 11 Fixant le montant de l’indemnité d’éméritat ainsi que les modalités de service au profit du professeur hospitalo-universitaire émérite, du professeur émérite et du directeur de recherche émérite.

[67] [Détail]

Décret exécutif n° 10-308 du 05 Décembre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 75 du 08 Décembre 2010, Page 15 Modifiant et complétant le décret exécutif n° 89-139 du 1er août 1989 portant création de l’université de Tizi Ouzou.

[68] [Détail]

Décision du 29 Décembre 2010 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 2 du 12 Janvier 2011, Page 19 Portant la liste des membres du conseil national de la recherche scientifique et technique.

[69] [Détail]

Décret exécutif n° 11-164 du 17 Avril 2011 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 24 du 20 Avril 2011, Page 7 Modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

[70] [Détail]

Décret exécutif n° 11-306 du 25 Août 2011 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 49 du 28 Août 2011, Page 12 Instituant le régime indemnitaire des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement supérieur.

[71] [Détail]

Décret exécutif n° 11-413 du 30 Novembre 2011 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 67 du 11 Décembre 2011, Page 8 Modifiant et complétant le décret n° 71-216 du 25 août 1971 portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien.

[72] [Détail]

Décret exécutif n° 11-414 du 30 Novembre 2011 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 67 du 11 Décembre 2011, Page 9 Modifiant et complétant le décret n° 71-218 du 25 août 1971 portant organisation du régime des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste.

[73] [Détail]

Arrêté inter. du 25 Décembre 2011 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 71 du 28 Décembre 2011, Page 30 Fixant les modalités d’application des articles 6, 27 et 28 du décret présidentiel n° 03-309 du 14 Rajab 1424 correspondant au 11 septembre 2003 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger.

[74] [Détail]

Arrêté inter. du 25 Décembre 2011 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 71 du 28 Décembre 2011, Page 32 Modifiant l’arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 17 mai 2004 déterminant le montant de l’indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six (6) mois effectués à l’étranger.

[75] [Détail]

Décret exécutif n° 12-22 du 17 Janvier 2012 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE JO N° 7 du 14 Février 2012, Page 21 Instituant le régime indemnitaire des fonctionnaires appartenant aux corps des personnels de soutien à la recherche

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