الضمان في عقود البيع الكلاسيكية و الالكترونية

Abstract

Les règles générales de la vente classique ont joué un rôle important afin d’assurer la garantie pour l’acheteur contre l’éviction et vices cachés sur l’objet vendu. Cependant, le développement de la technologie a engendré la diversité et la complexité des produits et services, outre l’apparition de la vente électronique fût un moyen rapide pour leur commercialisation universelle. Tout ces facteurs accentués ont révélé la déficience de la théorie générale en garantie et l’impossibilité de son application sur ces produits récents causant des risques et dégâts aux fonds et à la santé du contractant et des tiers dans les deux ventes. Par ailleurs, la technologie a procrée une nouvelle éviction sur l’objet vendu par des virus destructeurs aux programmes et services fortement demandés par les consommateurs. Mais pour réaliser la garantie, il est indispensable de développer cette théorie de garantie par des nouveaux mécanismes correspondants à la modernité des produits, entre-outre, garantie d’information, sécurité et conformité déjà concrétisées dans les codes civils et lois protégeant le consommateur ainsi les lois du commerce électronique. Nonobstant, cela demeure insuffisant en matière d’organisation du commerce électronique et notamment en Algérie.