تأثير تغير الظروف على استقرار الثمن في عقود التجارة الدولية
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Date
2016-02-09
Authors
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Publisher
جامعة مولود معمري
Abstract
Le thème de recherche porte sur la clause du prix en matière des contrats
du commerce international, Cette étude qui tente d’y contribuer, porte
essentiellement sur le domaine des pratiques contractuelles en droit des contrats
du commerce international de longue durée, elle se propose de chercher les
différentes techniques conventionnelles et juridiques pouvant maintenir la
stabilité du prix et de chercher un moyen permettant de sauvegarder l’équilibre
contractuel en dépit d’un bouleversement des données initiales causé par la
survenances de circonstances nouvelles.
Le prix est un élément essentiel dans la vie du contrat du commerce
international sur lequel se focalise le consentement. Il est le centre de gravité du
contrat international, mais vu la durée d’exécution des contrats internationaux
et les différentes circonstances -imprévision ,force majeure et bouleversement
économique- qui entravent la bonne exécution des clauses du contrat dont il est
le prix, la modification et l’adaptation du prix devienne une nécessité imposée
par les pratiques contractuelles et la jurisprudence arbitrale, cette révision ou
réadaptation causé par l’impact de nouvelles circonstances imprévues permettra
de sauver le contrat de sa disparition prématurée. Ainsi, le prix change de statut
est devient élément secondaire qui varie en vertu des nouvelles circonstances, il
remplit la fonction de protectionnisme pour maintenir la stabilité des contrats du
commerce international.
Description
Keywords
الوقف, التجارة الدولية, التحكيم التجاري الدولي, القوة القاهرة, الاستحالة, التقييس النقدي, العقود التجارية الدولية, استقرار الثمن