Accidents du Travail et Maladies Professionnelles en Algérie : Réalités et Perspectives
Loading...
Date
2020
Authors
Journal Title
Journal ISSN
Volume Title
Publisher
Université Mouloud Mammeri
Abstract
Devant la réalité de l’insécurité au travail, il est apparu nécessaire d’organiser une réparation effective des AT- MP survenus dans la vie professionnelle, La question de sécurité au travail suppose en effet une appréhension globale du risque professionnel, l’émergence d’une logique de prévention va progressivement se singulariser pour devenir un élément essentiel en vue de limiter la survenance des risques professionnels.
Dans ce contexte, le système de réparation des risques professionnels en Algérie par la branche AT-MP visedeux mission complémentaire, d’assurer l’indemnisation des victimes et d’inciter les employeurs à mettre en œuvre des actions de prévention.
Parallèlement le financement de la branche AT-MP relève d’un mécanisme particulier qui diffère des autres modes de financement des autres branches de la sécurité sociale, telle que la branche vieillesse, maladie et famille, dont le financement est forfaitaire et uniforme, contrairement à la branche AT-MP est exclusivement financée par des cotisations mises à la charge des employeurs.
Ainsi, le financement de la branche accidents du travail et maladies professionnelles en Algérie soulève des enjeux financiers autant du côté de la caisse de la sécurité sociale que du côté des employeurs, le taux de la cotisation est déconnecté du niveau de risque.
L'analyse du système de tarification montre que la poursuite du mode de financement actuel ne constitue pasmécanisme incitatif à la prévention et la missions de la branche AT-MP est plus curative que préventive. Cette projection ouvre la réflexion sur les modalités de calcul des taux de cotisations des employeurs (mutualisation ou capitalisation) et mettre en évidence leurs effets sur le mécanisme d'incitation à la prévention.
Description
106 p.:ill;30cm.(+cd)
Keywords
Travail, Accident, Maladies professionnelles
Citation
Option:Economie de la Santé