Réglementations

• Loi n° 08-063_Orientation enseignement supérieur

• Décret exécutif n° 08-265_Régime des études

• Décret exécutif n° 09-03_Tutorat

• Arrêté 711_Règles d’organisation et de gestion pédagogiques

• Arrêté 712_Modalités d’évaluation et de progression

• Arrêté 713_Commission du tutorat

• Arrêté 714_Modalités de classement des étudiants

• Arrêté 715_Master en écoles supérieures

• Arrêté 451_Attestation provisoire

• Arrêté 452_Relevé de notes

• Arrêté 453_Annexe au diplôme

• Arrêté 362_Mémoire du master

• Arrêté 363_Accès aux études de master

• Arrêté 364_Inscription des diplômés en DEUA

• Arrêté 371_Conseil de discipline