الضمان في عقود البيع الكلاسيكية و الالكترونية
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Date
2014-11-08
Authors
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Volume Title
Publisher
جامعة مولود معمري
Abstract
Les règles générales de la vente classique ont joué un rôle important afin
d’assurer la garantie pour l’acheteur contre l’éviction et vices cachés sur l’objet
vendu. Cependant, le développement de la technologie a engendré la diversité et
la complexité des produits et services, outre l’apparition de la vente électronique
fût un moyen rapide pour leur commercialisation universelle.
Tout ces facteurs accentués ont révélé la déficience de la théorie générale en
garantie et l’impossibilité de son application sur ces produits récents causant des
risques et dégâts aux fonds et à la santé du contractant et des tiers dans les deux
ventes. Par ailleurs, la technologie a procrée une nouvelle éviction sur l’objet
vendu par des virus destructeurs aux programmes et services fortement
demandés par les consommateurs. Mais pour réaliser la garantie, il est
indispensable de développer cette théorie de garantie par des nouveaux
mécanismes correspondants à la modernité des produits, entre-outre, garantie
d’information, sécurité et conformité déjà concrétisées dans les codes civils et
lois protégeant le consommateur ainsi les lois du commerce électronique.
Nonobstant, cela demeure insuffisant en matière d’organisation du
commerce électronique et notamment en Algérie.
Description
454 F. : 30 cm.(+CD)
Keywords
العيب الخفي, عقود البيع الكلاسيكية و الالكترونية, الضمان, ضمان التعرض, الاستحقاق, الالتزام بضمان الاعلام
Citation
القانون