Réglementations
- Loi n° 08-063_Orientation enseignement supérieur
- Décret exécutif n° 08-265_Régime des études
- Décret exécutif n° 09-03_Tutorat
- Arrêté 711_Règles d’organisation et de gestion pédagogiques
- Arrêté 712_Modalités d’évaluation et de progression
- Arrêté 713_Commission du tutorat
- Arrêté 714_Modalités de classement des étudiants
- Arrêté 715_Master en écoles supérieures
- Arrêté 451_Attestation provisoire
- Arrêté 452_Relevé de notes
- Arrêté 453_Annexe au diplôme
- Arrêté 362_Mémoire du master
- Arrêté 363_Accès aux études de master
- Arrêté 364_Inscription des diplômés en DEUA
- Arrêté 371_Conseil de discipline