آليات مكافحة ظاهرة التهرب الضريبي في الجزائر
Abstract
تعاني مختلف الدول سواء كانت متقدمة أو نامیة بما في ذلك الدولة الجزائریة من مشكلة
ضریبیة في غایة الخطورة المتمثلة في ظاھرة التھرب الضریبي، والتي تعود إلى أسباب
مختلفة ساھمت في تفتشیھا في المجتمع حیث تھدد الإقتصاد الوطني، ومن ثم صعوبة تحقیق
الأھداف العامة وبلوغ وتیرة التنمیة والتقدم الإقتصادي لذلك أصبحت مسألة مكافحتھا أمرا
حتمیا.
لقد إتبعت الدولة آلیات مختلفة لمكافحة ھذه الظاھرة، ومن بینھا الرقابة الجبائیة إلا أن الواقع
أثبت نقص فعالیتھا في الحد منھا ذلك یظھر من خلال وجود الإقتصاد الموازي، لذا لابد من
إتخاذ كل التدابیر اللازمة للوصول إلى النتائج المرجوة منھا.
كما أدركت الدولة الجزائریة مدى أھمیة الإتفاقیات الجبائیة الدولیة لمكافحة التحدیات التي
یفرضھا التھرب الضریبي على الصعید الدولي عن طریق تبني آلیات إتفاقیة مھمة لكن وفقا
لحدود وشروط معینة حالت دون تحقیق الأھداف المنتظرة منھا .
Le résumé en français :
Divers pays tant ceux développés que ceux sous-développés entre autres
l’Algérie, souffrent de la très grave problématique fiscale, s’agissant à vrai dire,
du phénomène d’évasion fiscale. Ce fléau retrouve ses origines dans différends
facteurs ayant contribué dans sa diffuse au niveau social. En Algérie ce fléau
menace l’économie nationale dans son équilibre financier et entraine comme
conséquence, des difficultés à réaliser les objectifs globaux et parvenir à installer
une session de développement régulière en vue d’une progression économique.
Donc et conséquemment, la question de lutte contre ce fléau est devenue une
exigence impérative.
Dans ce sens, l’Etat Algérien a mis en oeuvre différents mécanismes de lutte
contre ce phénomène entre autres le contrôle fiscal, cependant la réalité a mis en
évidence l’insuffisance d’efficacité pour y mettre fin, l’économie parallèle en est
la cause. Aussi, il est utile de prendre toutes les mesures indispensables pour
parvenir à des résultats espérés.
L’Etat Algérien a bien saisi l’importance des conventions fiscales internationales
pour faire face aux enjeux imposés par l’évasion fiscale au niveau international
aux moyens d’adoption de mécanismes conventionnels importants mais dans des
limites et des conditions bien définies à finalité d’oeuvrer contre les fléaux ayant
obstrué toute réalisation des objectifs attendus.
Collections
- Département de Droit [239]