Les Comités de Formation Doctorale (CFD) sont chargés d’assurer le suivi pédagogique et scientifique des doctorants jusqu’à la soutenance de leurs thèses.
À ce titre, dans le cas où le mandat d’un CFD arrive à son terme alors que des doctorants n’ont pas encore soutenu leurs thèses, le comité concerné est tenu de poursuivre l’exercice de ses missions jusqu’à la soutenance effective de l’ensemble des doctorants relevant de la formation doctorale concernée.
Je vous demande de veiller à l’application de cette disposition.
