Textes reglementaires

Doctorat en Sciences Ajouté :
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• Supprimé !
  • Circulaire N° 03 du 08-03-2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences.

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• • Arrêtés N°1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du Diplôme de Docteur en Sciences.

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• • Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.

Supprimé !

• • Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse.

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• • Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant.

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• • Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

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Supprimé ! Doctorat LMD
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• Supprimé !
  • Note relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat.

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• • Arrêté N° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle Internationale la formation de thèse de doctorat.

Supprimé !

• • Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.

Supprimé !

• • Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.

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• • Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.

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• • Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.

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• • Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.

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• • Décret exécutif n°08-265 du 19 août 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.

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